2024 / Désignations et représentations / Décisions et arrêtés du Président / Publicité des actes administratifs / Documents légaux - Pas-de-Calais le Département

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Janvier 2024

Désignations et représentations - Janvier 2024

Poids : 0 o

Date de mise en ligne : 27/12/2023

Document
1- Présidence du Comité Social Territorial (CST) et de sa formation spécialisée - Arrêté modificatif n°1 - A106

Poids : 86,54 ko

Date de mise en ligne : 23/01/2024

Document

Février 2024

Désignations et représentations - Février 2024

Poids : 9,52 ko

Date de mise en ligne : 29/01/2024

Document
1- Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie modification liste nominative des membres

Poids : 6,72 Mo

Date de mise en ligne : 13/02/2024

Document

Mars 2024

Désignations et représentations - Mars 2024

Poids : 9,52 ko

Date de mise en ligne : 15/02/2024

Document
1- Arrêté portant modification à la composition de la commission consultative paritaire départementale (CCPD)

Poids : 1,87 Mo

Date de mise en ligne : 22/03/2024

Document

Avril 2024

Désignations et représentations - Avril 2024

Poids : 9,52 ko

Date de mise en ligne : 08/03/2024

Document
1 - Représentation du Président du Conseil départemental à la commission de surveillance pour la gestion du restaurant administratif départemental...

Poids : 84,30 ko

Date de mise en ligne : 15/04/2024

Document
2- Représentation du Président du Conseil départemental à la Conférence Territoriale de l'Action Publique (CTAP) de la Région Hauts-de-France - G283

Poids : 84,27 ko

Date de mise en ligne : 24/04/2024

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