Retour vers Documents-legaux/Publicite-des-actes-administratifs/Decisions-et-arretes-du-President/Etablissements-et-services-medico-sociaux/Autorisation-et-Habilitation/Adultes-en-situation-de-handicap-et-Personnes-Agees

2024

Janvier 2024

  • Etablissements et services médico-sociaux - Autorisations et habilitations - Adultes en situation de handicap et personnes âgées - Janvier 2024

    Poids : 0 o
    Date de mise en ligne : 27/12/2023
    Document
Février 2024

  • Habilitations AH PA - Février 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 29/01/2024
    Document
Mars 2024

  • Habilitations AH PA - Mars 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 15/02/2024
    Document

  • 1- Décision conjointe portant autorisation d'un centre de ressources territorial (CRT) pour personnes agées rattaché à l'EHPAD multi-site géré par...

    Poids : 2,99 Mo
    Date de mise en ligne : 05/03/2024
    Document

  • 2- Décision conjointe relative à la modification de répartition de capacité de l'EHPAD du Centre Hospitalier d'Aire-Sur-La-Lys

    Poids : 2,35 Mo
    Date de mise en ligne : 06/03/2024
    Document

  • 3- Décision conjointe relative à la cession de l'autorisation de l'EHPAD Saint Camille à VERQUIN au profit de la fondation Partage et Vie

    Poids : 2,21 Mo
    Date de mise en ligne : 20/03/2024
    Document
Avril 2024

  • Habilitations AH PA - Avril 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 08/03/2024
    Document

  • 1- Décision conjointe portant cession de l'autorisation d'exploitation de l'EPHAD résidence de France sis à BEUVRY au profit de la SAS La nouvelle...

    Poids : 1,49 Mo
    Date de mise en ligne : 12/04/2024
    Document
Mai 2024

  • Habilitations AH PA - Mai 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 02/04/2024
    Document

  • 1- Extension de capacité de la résidence autonomie ''Le Bon Air'' à MARLES-LES-MINES

    Poids : 2,06 Mo
    Date de mise en ligne : 02/05/2024
    Document

  • 2- Actualisation du gestionnaire de l'EHPAD Résidence Les Jardins d'Iroise de Vendin à VENDIN-LE-VIEIL

    Poids : 2,03 Mo
    Date de mise en ligne : 02/05/2024
    Document

  • 3- Déménagement et transformation de l'offre du foyer Les Horizons pour adultes en sitautions de handicap à LENS en établissement d'accueil non méd...

    Poids : 2,45 Mo
    Date de mise en ligne : 29/05/2024
    Document
Juin 2024

  • Habilitations AH PA - Juin 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 06/05/2024
    Document

  • 1- Décision conjointe relative à la modification de la répartition de la capacité de l'EHPAD Résidence Les Pensées d'Automné à AIX-NOULETTE

    Poids : 2,12 Mo
    Date de mise en ligne : 05/06/2024
    Document

  • 2- Décision conjointe portant autorisation de création d'un CRT pour personnes agées et modifiant l'autorisation du CRT rattaché à l'EHPAD Denise D...

    Poids : 3,59 Mo
    Date de mise en ligne : 05/06/2024
    Document

  • 3- Décision conjointe portant autorisation de création de 2 CRT pour personnes agées et modifiant l'autorisation du CRT rattaché à l'EHPAD Le Bon A...

    Poids : 4,76 Mo
    Date de mise en ligne : 05/06/2024
    Document
Juillet 2024

  • Habilitations AH PA - Juillet 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 03/06/2024
    Document