Retour vers Documents-legaux/Publicite-des-actes-administratifs/Decisions-et-arretes-du-President/Fixation-des-tarifs-et-regie

2024

Janvier 2024

  • Fixation des tarifs et régies - Janvier 2024

    Poids : 0 o
    Date de mise en ligne : 27/12/2023
    Document
Février 2024

  • 1- Régie DIRCOM - Décision constitutif modifié - Actualisation du montant de l'avance

    Poids : 109,65 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 2- Régie centre culturel de l'entente cordiale - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance - Ajout d'une nature de dépense

    Poids : 119,82 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 3- Régie maison du Département solidarité - Territoire de l'arrageois - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 98,00 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 4- Régie DMG- Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 94,27 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 5- Régie Maison site des 2 caps - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance - Ajout d'un mode de paiement

    Poids : 133,67 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 6- Régie Restaurant administratif - Acte constitutif modifié - Actualisation du montant de l'avance

    Poids : 127,38 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 7- Régie maison du Département solidarité - Territoire de Lens-Liévin - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 98,01 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 8- Régie Montreuillois-Ternois - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 98,07 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 9- Régie maison du Département solidarité - Territoire Henin-Carvin - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 99,29 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 10- Maison du Département solidarité - Territoire du calaisis - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 98,52 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 11- Régie Direction de l'information et de l'ingénierie documentaire - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 109,49 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 12- Régie Direction des services numériques - Acte constitutif modifié - Actualisation des montants de l'avance et encaisse

    Poids : 114,04 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 13- Régie maison Département solidarité - Territoire de l'audomarois - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 98,41 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 14- Régie Maison du Département solidarité - Territoire de l'artois - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 107,83 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 15- Régie Maison du Département solidarité - Territoire du Boulonnais - Acte constitutif modifié - Diminution du montant de l'avance

    Poids : 99,14 ko
    Date de mise en ligne : 06/02/2024
    Document

  • 16- Régie centre culturel de l'entente cordiale - Tarification spectacles, visites et animations du 1er juin au 31 aout 2024

    Poids : 132,40 ko
    Date de mise en ligne : 12/02/2024
    Document

  • 17- Régie saison culturelle - Acte constitutif modifié - Liste des déplacements prévus pour l'année 2024

    Poids : 489,34 ko
    Date de mise en ligne : 12/02/2024
    Document

  • 18- Régie pacte jeunesse acte constitutif modifié suite actualisation responsabilité des gestionnaires publics

    Poids : 86,10 ko
    Date de mise en ligne : 13/02/2024
    Document

  • 19- Barème de redevances pour occupation du domaine public

    Poids : 123,50 ko
    Date de mise en ligne : 16/02/2024
    Document

  • 20- Régie centre culturel de l'entente cordiale - Acte constitutif modifié - Liste des déplacements prévus pour l'année 2024

    Poids : 126,84 ko
    Date de mise en ligne : 20/02/2024
    Document

  • 21- Régie restaurant administratif correctif tarification 2024

    Poids : 97,16 ko
    Date de mise en ligne : 26/02/2024
    Document
Mars 2024

  • Fixation des tarifs - Mars 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 15/02/2024
    Document

  • 1- Régie Pass Numériques Acte constitutif modifié-clôture de la régie

    Poids : 82,10 ko
    Date de mise en ligne : 01/03/2024
    Document

  • 2- Régie pacte jeunesse - Acte constitutif modifié - Jeux olympiques et paralympiques 2024

    Poids : 811,23 ko
    Date de mise en ligne : 15/03/2024
    Document
Avril 2024

  • Fixation des tarifs - Avril 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 08/03/2024
    Document

  • 1 - Régie saison culturelle - Tarification des expositions du 13 avril 2024 au 05 mai 2024 et du 29 juin au 17 novembre 2024

    Poids : 88,16 ko
    Date de mise en ligne : 02/04/2024
    Document

  • 2- Régie Archives Départementales site d'Arras, acte constitutif modifié - augmentation du montant de l'encaisse

    Poids : 102,37 ko
    Date de mise en ligne : 02/04/2024
    Document

  • 3- Régie Direction des Services Numériques Acte constitutif modifié - Augmentation du montant de l'avance

    Poids : 114,91 ko
    Date de mise en ligne : 10/04/2024
    Document

  • 4- Régie centre culturel de l'entente cordiale - Tarification salon de thé 2024

    Poids : 96,58 ko
    Date de mise en ligne : 16/04/2024
    Document

  • 5- Régie direction des services numériques acte constitutif modifié -Prolongation augmentation du montant de l'avance et ajout d'une nature de dépense

    Poids : 116,65 ko
    Date de mise en ligne : 29/04/2024
    Document

  • 6- Régie restaurant administratif - tarification du 2 mai 2024 au 30 avril 2025

    Poids : 97,03 ko
    Date de mise en ligne : 29/04/2024
    Document
Mai 2024

  • Fixation des tarifs - Mai 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 02/04/2024
    Document

  • 1- Régie Saison Culturelle - Acte constitutif modifié - Ajout d'une nature de recette

    Poids : 102,50 ko
    Date de mise en ligne : 30/05/2024
    Document
Juin 2024

  • Fixation des tarifs - Juin 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 06/05/2024
    Document

  • 1- Régie centre culturel de l'entente cordiale tarification spectacles, visites et animations pour la période du 1er septembre 2024 au 31 janvier 2025

    Poids : 166,95 ko
    Date de mise en ligne : 05/06/2024
    Document
Juillet 2024

  • Fixation des tarifs - Juillet 2024

    Poids : 9,52 ko
    Date de mise en ligne : 03/06/2024
    Document